2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE RIEUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rieux.
COMMUNE DE RIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56350 à Rieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIEUX compte 9 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 04/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 18/07/2013 - 04/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Rieux. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5373 Impasse Du Fraiche, Rieux (56350) | PC Locaux | YR96, YR149 | 2 126 m² | 454 m² | 2025/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Trinitaires, Rieux (56350) | DP Logement | YR19 | 1 259 m² | 175 m² | 2024/02/27 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise Chateau De, Rieux (76340) | PC Locaux | AC35 | 8 662 m² | 400 m² | 2021/10/16 |
| Le Bourg, Rieux (76340) | PC Locaux | AB346 | 3 271 m² | 400 m² | 2021/03/01 |
3 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De L Eglise La Vigne Du Presbytere, Rieux (56350) | PC Locaux | YR112 | 7 386 m² | 186 m² | 2015/06/19 |
| Pl De L Eglise La Vigne Du Presbytere, Rieux (56350) | PC Locaux | YR112 | 7 386 m² | 406 m² | 2015/06/19 |
| La Vigne Du Presbytere, Rieux (56350) | PC Locaux | YR102 | 38 503 m² | 126 m² | 2015/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Stade, Rieux (56350) | PC Locaux | YR112, YR102 | 45 839 m² | 1 145 m² | 2013/07/18 |
1 autorisation sur la période 22/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Rieux. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chataigneraie, Rieux (56350) | PA | YP137 | — | 2021/10/22 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
