COMMUNE DE REOTIER - Permis de construire et DP

Active
210501169 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE REOTIER

COMMUNE DE REOTIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réotier.

Profil et organisation

COMMUNE DE REOTIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05600 à Réotier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE REOTIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE REOTIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE REOTIER

COMMUNE DE REOTIER compte 1 autorisation recensée sur la période 27/04/2016 - 27/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE REOTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/04/2016 - 27/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE REOTIER

1 autorisation sur la période 27/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Réotier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE REOTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Boustie, Réotier (05600) DP Locaux F705 — 19 m² 2016/04/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE REOTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE REOTIER

Sources des informations sur COMMUNE DE REOTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE REOTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE REOTIER ?
COMMUNE DE REOTIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE REOTIER ?
Le profil de COMMUNE DE REOTIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE REOTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE REOTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE REOTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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