COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE
COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Remilly-sur-Tille.
Profil et organisation
COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21560 à REMILLY-SUR-TILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE
COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 16/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE
3 autorisations sur la période 04/06/2014 - 16/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Remilly-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles Paquier Du Vernois, Remilly-sur-Tille (21560) | PC Locaux | AB207 | 71 634 m² | 592 m² | 2019/10/16 |
| 4 6 Rue De L Eglise, Remilly-sur-Tille (21560) | PC Mixte | AB114 | 1 355 m² | 121 m² | 2015/06/05 |
| Rue De La Monnaie, Rémilly (57580) | PC Locaux | 4146, 4145 | 1 941 m² | 94 m² | 2014/06/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE REMILLY-SUR-TILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.