2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE QUIBERVILLE-SUR-MER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quiberville-sur-Mer.
COMMUNE DE QUIBERVILLE-SUR-MER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76860 à Quiberville-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE QUIBERVILLE-SUR-MER compte 5 autorisations recensées sur la période 28/10/2014 - 13/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUIBERVILLE-SUR-MER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/10/2014 - 13/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Quiberville-sur-Mer. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUIBERVILLE-SUR-MER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 685 Route De La Vallee, Quiberville-sur-Mer (76860) | PC Locaux | AE512, AE537 | 61 876 m² | 918 m² | 2022/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Quiberville-sur-Mer (76860) | PC Locaux | — | — | 269 m² | 2019/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De La Mairie, Quiberville-sur-Mer (76860) | PC Locaux | AE252 | 1 080 m² | 53 m² | 2014/10/28 |
2 autorisations sur la période 06/08/2019 - 15/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Quiberville-sur-Mer. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 344 Rue Des Anemones, Quiberville-sur-Mer (76860) | PD | AB6 | 520 m² | 2021/12/15 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Cent Acres, Quiberville-sur-Mer (76860) | PD | AE609 | 2 428 m² | 2019/08/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
