COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quesnoy-sur-Deûle.
Profil et organisation
COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59890 à QUESNOY-SUR-DEULE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE compte 4 autorisations recensées sur la période 31/01/2013 - 16/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
4 autorisations sur la période 31/01/2013 - 16/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Quesnoy-sur-Deûle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Saint Michel, Quesnoy-sur-Deûle (59890) | PC Locaux | AK248 | 2 570 m² | 77 m² | 2018/11/16 |
| Allee Des Etreindelles, Quesnoy-sur-Deûle (59890) | PC Locaux | AK218 | 6 054 m² | 439 m² | 2013/09/19 |
| 45 Rue Jeanne D Arc, Quesnoy-sur-Deûle (59890) | PC Locaux | B2589 | 27 310 m² | 32 m² | 2013/09/10 |
| 46 Rue Du Marechal Foch, Quesnoy-sur-Deûle (59890) | PC Locaux | AK224 | 6 126 m² | 357 m² | 2013/01/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.