2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE PUYDANIEL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puydaniel.
COMMUNE DE PUYDANIEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31190 à Puydaniel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PUYDANIEL compte 6 autorisations recensées sur la période 11/05/2015 - 24/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PUYDANIEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/05/2015 - 24/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Puydaniel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PUYDANIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Puydaniel (31190) | PC Locaux | 0C49, 0C422 | 301 m² | 169 m² | 2026/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Poste, Puydaniel (31190) | PC Locaux | 0C45 | 1 991 m² | 214 m² | 2023/02/14 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Poste, Puydaniel (31190) | PC Locaux | B86, B84 | 184 m² | 94 m² | 2015/05/12 |
| 8 Av Des Pyrenees, Puydaniel (31190) | PC Locaux | B0402 | 195 m² | 73 m² | 2015/05/11 |
1 autorisation sur la période 01/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Puydaniel. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Marsoula, Puydaniel (31190) | PA | 0B386 | 16 906 m² | 2023/06/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Puydaniel. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Puydaniel (31190) | PD | 0C49, 0C422 | 301 m² | 2026/01/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
