2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
4
COMMUNE DE PUY L EVEQUE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puy-l'Évêque.
COMMUNE DE PUY L EVEQUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46700 à Puy-l'Évêque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PUY L EVEQUE compte 12 autorisations recensées sur la période 16/03/2013 - 02/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PUY L EVEQUE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 26/12/2013 - 02/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Puy-l'Évêque. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PUY L EVEQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Promenade De Heron, Puy-l'Évêque (46700) | DP Locaux | D596 | 8 660 m² | 8 m² | 2014/12/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 12/06/2023 - 29/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Puy-l'Évêque. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Neuf Est, Puy-l'Évêque (46700) | PA | AA234, AA325 | 15 133 m² | 2025/04/29 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Moulin Du Lot, Puy-l'Évêque (46700) | PA | 0D884 | 36 005 m² | 2023/06/12 |
4 autorisations sur la période 16/03/2013 - 02/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Puy-l'Évêque. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Neuf Est, Puy-l'Évêque (46700) | PD | AA325 | 449 m² | 2023/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Calvignac, Puy-l'Évêque (46700) | PD | B1202 | 8 730 m² | 2017/01/04 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Ernest Marcouly, Puy-l'Évêque (46700) | PD | B327 | — | 2015/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Ernest Marcouly, Puy-l'Évêque (46700) | PD | AA189 | — | 2013/03/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
