COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY - Permis de construire et DP

Active
200059921 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provenchères-et-Colroy.

Profil et organisation

COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 88490 PROVENCHERES-ET-COLROY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2022 - 03/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/10/2022 - 03/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

2 autorisations sur la période 10/10/2022 - 03/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Provenchères-et-Colroy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue Maurice Lemaire, Provenchères-et-Colroy (88490) PC Locaux B1354 1 904 m² 50 m² 2024/12/03
50 Grande Rue Provencheres Sur Fave, Provenchères-et-Colroy (88490) DP Locaux B1543 460 m² 8 m² 2022/10/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

Sources des informations sur COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY ?
COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY ?
Le profil de COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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