COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX - Permis de construire et DP

Active
216901603 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX

COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poule-les-Écharmeaux.

Profil et organisation

COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69870 à POULE-LES-ECHARMEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX

COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 06/04/2017 - 17/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/04/2017 - 17/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX

2 autorisations sur la période 06/04/2017 - 17/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Poule-les-Écharmeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Taluchet, Poule-les-Écharmeaux (69870) PC Locaux AB113, AB118 2 127 m² 509 m² 2025/11/17
Le Bourg, Poule-les-Écharmeaux (69870) PC Locaux AB6, AB258 70 754 m² 22 m² 2017/04/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX

Sources des informations sur COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX ?
COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX ?
Le profil de COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE POULE LES ECHARMEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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