COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX - Permis de construire et DP

Active
214401341 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX

COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouillé-les-Côteaux.

Profil et organisation

COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44522 à POUILLE-LES-COTEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX

COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 31/07/2019 - 20/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/07/2019 - 20/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX

3 autorisations sur la période 31/07/2019 - 20/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Pouillé-les-Côteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Pouillé-les-Côteaux (44522) PC Locaux 0E10, 0E12 10 908 m² 60 m² 2026/07/20
5036 Place Jean Coraboeuf, Pouillé-les-Côteaux (44522) PC Locaux 0E62, 0E63 8 976 m² 587 m² 2022/12/12
39 Rue Des Pilotes, Pouillé-les-Côteaux (44522) PC Locaux 0E619, 0E62 2 930 m² 49 m² 2019/07/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX

Sources des informations sur COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX ?
COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX ?
Le profil de COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE POUILLE-LES-COTEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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