COMMUNE DE PORT - Permis de construire et DP

Active
210103073 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE PORT

COMMUNE DE PORT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port.

Profil et organisation

COMMUNE DE PORT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01460 à PORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PORT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PORT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PORT

COMMUNE DE PORT compte 3 autorisations recensées sur la période 15/06/2015 - 07/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/06/2015 - 07/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PORT

3 autorisations sur la période 15/06/2015 - 07/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Port.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PORT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Prairies, Port (01460) PC Mixte AC208P, AC205P 8 288 m² 2 044 m² 2021/12/07
1 Rue Du Commerce, Port (01460) PC Locaux AC252 2 529 m² 126 m² 2015/09/22
Rue Des Prairies, Port (01460) PC Locaux AC208 16 593 m² 1 320 m² 2015/06/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PORT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PORT

Sources des informations sur COMMUNE DE PORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PORT ?
COMMUNE DE PORT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PORT ?
Le profil de COMMUNE DE PORT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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