3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE PORCELETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porcelette.
COMMUNE DE PORCELETTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57890 à Porcelette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PORCELETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/09/2014 - 25/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PORCELETTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2014 - 10/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Porcelette. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PORCELETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Porcelette (57890) | PC Locaux | 0162, 0210 | 11 792 m² | 2 217 m² | 2018/07/10 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Boucheporn, Porcelette (57890) | PC Locaux | 214, 215 | 3 573 m² | 413 m² | 2014/09/11 |
1 autorisation sur la période 25/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Porcelette. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Boucheporn, Porcelette (57890) | PD | 0215 | 1 244 m² | 2019/04/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.