2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE PONT AVEN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Aven.
COMMUNE DE PONT AVEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 29930 à Pont-Aven.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PONT AVEN compte 6 autorisations recensées sur la période 06/04/2021 - 10/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PONT AVEN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/07/2022 - 10/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Aven. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PONT AVEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Abbes Tanguy, Pont-Aven (29930) | PC Locaux | AB436, AB441 | 908 m² | 135 m² | 2022/07/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 06/04/2021 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Aven. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Quatre Vents, Pont-Aven (29930) | PA | AC146 | 21 218 m² | 2024/06/14 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5064 Rue De Rustephan, Pont-Aven (29930) | PA | C222, C691 | 10 517 m² | 2021/04/06 |
1 autorisation sur la période 19/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Aven. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Rustia_Oephan, Pont-Aven (29930) | PD | C1280 | — | 2023/01/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
