2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE POMMIERS-EN-FOREZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommiers-en-Forez.
COMMUNE DE POMMIERS-EN-FOREZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42260 à Pommiers-en-Forez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE POMMIERS-EN-FOREZ compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 14/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POMMIERS-EN-FOREZ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pommiers-en-Forez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POMMIERS-EN-FOREZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pont D Argent-Le Traive, Pommiers-en-Forez (42260) | PC Locaux | B27 | 21 310 m² | 207 m² | 2013/09/23 |
1 autorisation sur la période 14/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pommiers-en-Forez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pont D Argent-Le Traive, Pommiers-en-Forez (42260) | PD | B27 | — | 2013/10/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
