COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200084408 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2019

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaine-et-Vallées.

Profil et organisation

COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79100 à PLAINE-ET-VALLEES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES compte 3 autorisations recensées sur la période 12/01/2023 - 22/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/01/2023 - 22/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

2 autorisations sur la période 12/01/2023 - 22/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Plaine-et-Vallées. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Route D'airvault - Saint J, Plaine-et-Vallées (79100) PC Locaux AE392 1 557 m² 112 m² 2024/11/22
4 Route D'airvault Saint Jouin De Marnes, Plaine-et-Vallées (79100) DP Locaux AE392 1 557 m² 16 m² 2023/01/12

Permis d'aménager de COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

1 autorisation sur la période 22/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Plaine-et-Vallées. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Plaine-et-Vallées (79100) PA 2023/02/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

Sources des informations sur COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES ?
COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES ?
Le profil de COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PLAINE-ET-VALLEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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