COMMUNE DE PIOUSSAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
217902113 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PIOUSSAY

COMMUNE DE PIOUSSAY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valdelaume.

Profil et organisation

COMMUNE DE PIOUSSAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79110 à VALDELAUME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE PIOUSSAY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PIOUSSAY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PIOUSSAY

COMMUNE DE PIOUSSAY compte 4 autorisations recensées sur la période 30/01/2013 - 18/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PIOUSSAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

30/01/2013 - 18/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PIOUSSAY

3 autorisations sur la période 30/01/2013 - 18/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Valdelaume. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PIOUSSAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Valdelaume (79110) PC Locaux ZN174 11 666 m² 27 m² 2018/04/18
Rue De La Plaine, Valdelaume (79110) PC Logement ZN186 1 226 m² 93 m² 2015/05/22
Rue De La Plaine, Valdelaume (79110) PC Logement ZN182 1 183 m² 100 m² 2013/01/30

Permis d'aménager de COMMUNE DE PIOUSSAY

1 autorisation sur la période 02/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Valdelaume. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Valle Barret, Valdelaume (79110) PA ZN177 2017/06/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PIOUSSAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PIOUSSAY

Sources des informations sur COMMUNE DE PIOUSSAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PIOUSSAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PIOUSSAY ?
COMMUNE DE PIOUSSAY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PIOUSSAY ?
Le profil de COMMUNE DE PIOUSSAY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PIOUSSAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PIOUSSAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PIOUSSAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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