COMMUNE DE PIERRECLOS - Permis de construire et DP

Active
217103506 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE PIERRECLOS

COMMUNE DE PIERRECLOS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierreclos.

Profil et organisation

COMMUNE DE PIERRECLOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71960 à Pierreclos.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PIERRECLOS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PIERRECLOS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PIERRECLOS

COMMUNE DE PIERRECLOS compte 4 autorisations recensées sur la période 10/10/2018 - 19/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PIERRECLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/10/2018 - 19/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PIERRECLOS

4 autorisations sur la période 10/10/2018 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pierreclos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PIERRECLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
75 Imp Du Moulin, Pierreclos (71960) PC Locaux B835 — 11 m² 2024/02/19

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
45 Rte De Macon, Pierreclos (71960) PC Logement A485 571 m² 225 m² 2022/07/29

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Tramayes, Pierreclos (71960) DP Logement A1628, A1144 — 246 m² 2021/10/20

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Macon Au Bourg, Pierreclos (71960) PC Locaux B415 901 m² 154 m² 2018/10/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PIERRECLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PIERRECLOS

Sources des informations sur COMMUNE DE PIERRECLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PIERRECLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PIERRECLOS ?
COMMUNE DE PIERRECLOS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PIERRECLOS ?
Le profil de COMMUNE DE PIERRECLOS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PIERRECLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PIERRECLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PIERRECLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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