2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
4
COMMUNE DE PENVENAN est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Penvénan.
COMMUNE DE PENVENAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22710 à Penvénan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PENVENAN compte 11 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 20/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PENVENAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/03/2013 - 31/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Penvénan. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PENVENAN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Penvénan (22710) | DP Locaux | — | — | 9 m² | 2019/08/14 |
| Adresse Non Renseignée, Penvénan (22710) | DP Locaux | — | — | 14 m² | 2019/02/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 14/08/2019 - 20/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Penvénan. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Is Place De L'eglise, Penvénan (22710) | PA | AE389, AE392 | 2 004 m² | 2024/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Penvénan (22710) | PA | — | — | 2019/08/14 |
4 autorisations sur la période 25/06/2014 - 22/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Penvénan. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Treguier, Penvénan (22710) | PD | AE98 | 59 m² | 2021/09/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Treguier, Penvénan (22710) | PD | AE98 | 59 m² | 2019/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Promenades, Penvénan (22710) | PD | C1030, C1035 | 11 683 m² | 2018/09/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Roc H Gwenn, Penvénan (22710) | PD | D354 | — | 2014/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
