COMMUNE DE PELUSSIN - Permis de construire et DP

Active
214201683 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE PELUSSIN

COMMUNE DE PELUSSIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pélussin.

Profil et organisation

COMMUNE DE PELUSSIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42410 à PELUSSIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PELUSSIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PELUSSIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PELUSSIN

COMMUNE DE PELUSSIN compte 6 autorisations recensées sur la période 23/01/2018 - 27/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PELUSSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

23/01/2018 - 27/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PELUSSIN

6 autorisations sur la période 23/01/2018 - 27/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Pélussin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PELUSSIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Des Anciens De L'afr, Pélussin (42410) DP Locaux AO308 643 m² 110 m² 2026/02/27
17 Rue Docteur Soubeyrand, Pélussin (42410) PC Locaux AO396 7 198 m² 60 m² 2025/09/11
Rue Du Pompailler, Pélussin (42410) DP Locaux AO306 1 059 m² 6 m² 2024/07/27
3 Rue De La Barge, Pélussin (42410) PC Locaux AO384, AO383 3 258 m² 672 m² 2023/12/14
2 Place De L Hotel De Ville, Pélussin (42410) PC Locaux AN160 214 m² 71 m² 2022/04/13
La Barge, Pélussin (42410) PC Locaux AE72 19 036 m² 322 m² 2018/01/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PELUSSIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PELUSSIN

Sources des informations sur COMMUNE DE PELUSSIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PELUSSIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PELUSSIN ?
COMMUNE DE PELUSSIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PELUSSIN ?
Le profil de COMMUNE DE PELUSSIN recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PELUSSIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PELUSSIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PELUSSIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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