COMMUNE DE PAMPELONNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
218102010 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PAMPELONNE

COMMUNE DE PAMPELONNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pampelonne.

Profil et organisation

COMMUNE DE PAMPELONNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81190 à PAMPELONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PAMPELONNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PAMPELONNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PAMPELONNE

COMMUNE DE PAMPELONNE compte 8 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 17/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PAMPELONNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

22/02/2013 - 17/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PAMPELONNE

6 autorisations sur la période 14/05/2018 - 17/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pampelonne. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PAMPELONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Av Du Viaur, Pampelonne (81190) PC Locaux B1147, B237 910 m² 196 m² 2025/06/17
Groussoles, Pampelonne (81190) PC Locaux B675, B677 248 m² 2024/05/31
6 Av De Thuries, Pampelonne (81190) PC Locaux B95, B1008 1 433 m² 82 m² 2024/04/23
Route De Prunet, Pampelonne (81190) PC Locaux B1426, B1428 1 138 m² 156 m² 2021/10/29
20 Place Du Foirail, Pampelonne (81190) PC Locaux B267 461 m² 152 m² 2021/07/19
Adresse Non Renseignée, Pampelonne (81190) PC Locaux 20 m² 2018/05/14

Permis d'aménager de COMMUNE DE PAMPELONNE

1 autorisation sur la période 29/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pampelonne. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pres De Maffre, Pampelonne (81190) PA B1461, B484 2015/04/29

Permis de démolir de COMMUNE DE PAMPELONNE

1 autorisation sur la période 22/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pampelonne. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
All Des Fosses, Pampelonne (81190) PD B982 2013/02/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PAMPELONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PAMPELONNE

Sources des informations sur COMMUNE DE PAMPELONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PAMPELONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PAMPELONNE ?
COMMUNE DE PAMPELONNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PAMPELONNE ?
Le profil de COMMUNE DE PAMPELONNE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PAMPELONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PAMPELONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PAMPELONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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