2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
COMMUNE DE PALUEL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paluel.
COMMUNE DE PALUEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76450 à Paluel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PALUEL compte 8 autorisations recensées sur la période 23/07/2015 - 07/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PALUEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 31/08/2018 - 07/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Paluel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PALUEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 140 Impasse Du Stade, Paluel (76450) | PC Locaux | A426, A1 | 2 411 m² | 117 m² | 2023/11/07 |
| 567 Route Des Terres Neuvas, Paluel (76450) | PC Locaux | B861 | — | 314 m² | 2023/10/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 23/07/2015 - 19/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Paluel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40-41 Impasse Du Presbytere, Paluel (76450) | PD | B1050, B994 | 4 399 m² | 2023/09/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40-41 Impas Du Presbytere, Paluel (76450) | PD | 0B994 | — | 2015/07/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
