Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Grandes Cheneviere, Ouagne (58500) | PD | B381 | — | 2018/12/04 |
COMMUNE DE OUAGNE - Permis de démolir
Active
215802000
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE OUAGNE
COMMUNE DE OUAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouagne.
Profil et organisation
COMMUNE DE OUAGNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58500 à Ouagne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE OUAGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE OUAGNE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE OUAGNE
COMMUNE DE OUAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/12/2018 - 04/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE OUAGNE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/12/2018 - 04/12/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE OUAGNE
1 autorisation sur la période 04/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Ouagne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE OUAGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE OUAGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE NEVERS
SIREN 215801945
Même département de siège
20 autorisations
13 PC
4 PA
3 PD
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
SIREN 225800010
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
COMMUNE DE LA CHARITE SUR LOIRE
SIREN 215800590
Même département de siège
19 autorisations
5 PC
10 PA
4 PD
COMMUNE DE CLAMECY
SIREN 215800798
Même département de siège
13 autorisations
5 PC
6 PA
2 PD
COMMUNE DE DECIZE
SIREN 215800954
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
COMMUNE DE POUGUES LES EAUX
SIREN 215802141
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur COMMUNE DE OUAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE OUAGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE OUAGNE ?
COMMUNE DE OUAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE OUAGNE ?
Le profil de COMMUNE DE OUAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE OUAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE OUAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE OUAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable