2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE OSENBACH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osenbach.
COMMUNE DE OSENBACH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68570 à Osenbach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE OSENBACH compte 3 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 30/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE OSENBACH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Osenbach. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE OSENBACH dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Osenbach (68570) | PC Locaux | 12232, 12230 | 2 921 m² | 446 m² | 2013/12/23 |
2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 30/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Osenbach. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Osenbach (68570) | PD | 724 | — | 2014/10/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Osenbach (68570) | PD | 12232, 1272 | — | 2013/09/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
