2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
3
COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oissel.
COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76350 à Oissel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE compte 11 autorisations recensées sur la période 30/10/2015 - 10/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/10/2015 - 10/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Oissel. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles / Rue De Pi, Oissel (76350) | PC Locaux | BK199 | — | 1 122 m² | 2022/10/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 18/07/2022 - 19/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Oissel. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9120 Avenue Du General De Gaull, Oissel (76350) | PD | BK602 | — | 2026/05/19 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9100 Avenue Du General De Gaull, Oissel (76350) | PD | BK602 | — | 2023/01/20 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2181 Avenue Du General De Gaull, Oissel (76350) | PD | BK745 | — | 2022/07/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
