Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 63 Grand Rue, Novéant-sur-Moselle (57680) | PD | 01330 | — | 2018/08/06 |
COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE - Permis de démolir
Active
215705153
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Novéant-sur-Moselle.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57680 à Novéant-sur-Moselle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/08/2018 - 06/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/08/2018 - 06/08/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
1 autorisation sur la période 06/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Novéant-sur-Moselle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE METZ
SIREN 215704636
Même département de siège
50 autorisations
37 PC
4 PA
9 PD
COMMUNE DE THIONVILLE
SIREN 215706722
Même département de siège
38 autorisations
18 PC
5 PA
15 PD
COMMUNE DE SARRALBE
SIREN 215706284
Même département de siège
26 autorisations
6 PC
3 PA
17 PD
REGION DE LORRAINE
SIREN 235700010
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
SIREN 225700012
Même département de siège
24 autorisations
19 PC
5 PD
COMMUNE D HOMBOURG HAUT
SIREN 215703323
Même département de siège
23 autorisations
9 PC
1 PA
13 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE ?
COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE ?
Le profil de COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NOVEANT SUR MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable