2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
COMMUNE DE NOUES DE SIENNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noues de Sienne.
COMMUNE DE NOUES DE SIENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14380 à Noues de Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NOUES DE SIENNE compte 8 autorisations recensées sur la période 19/01/2019 - 24/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOUES DE SIENNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 19/03/2019 - 19/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Noues de Sienne. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOUES DE SIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Boulevard Du Nord Saint-Sever-Calvados, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | AB249 | 1 304 m² | 27 m² | 2022/07/11 |
| 2 Boulevard Du Nord St Sever, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | AB249 | 1 304 m² | 33 m² | 2022/07/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 19/01/2019 - 24/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Noues de Sienne. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17-19 Rue De Sept Freres Saint-Sever-Calvados, Noues de Sienne (14380) | PD | AD191, AD192 | 2 579 m² | 2025/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Impasse De La Mairie Mesnil-Clinchamps, Noues de Sienne (14380) | PD | AB92, AB84 | 545 m² | 2019/01/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
