COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY - Permis de construire et DP

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215204322 Commune et commune nouvelle PME Créée le 13/12/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY

COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noidant-Chatenoy.

Profil et organisation

COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52600 à Noidant-Chatenoy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
13/12/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY

COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2022 - 08/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/09/2022 - 08/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY

1 autorisation sur la période 08/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Noidant-Chatenoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Grande Rue Et Lieu-Dit ""Vi, Noidant-Chatenoy (52600) PC Locaux AB113, AB116 668 m² 12 m² 2022/09/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY

Sources des informations sur COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY ?
COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY ?
Le profil de COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NOIDANT CHATENOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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