2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE NISSAN-LEZ-ENSERUNE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nissan-lez-Enserune.
COMMUNE DE NISSAN-LEZ-ENSERUNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34440 à Nissan-lez-Enserune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NISSAN-LEZ-ENSERUNE compte 6 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 21/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NISSAN-LEZ-ENSERUNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/03/2013 - 03/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Nissan-lez-Enserune. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NISSAN-LEZ-ENSERUNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Francois Rabelais, Nissan-lez-Enserune (34440) | DP Locaux | A3513 | 10 470 m² | 2 m² | 2025/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Francois Rabelais, Nissan-lez-Enserune (34440) | PC Locaux | A3430 | 10 613 m² | 82 m² | 2023/06/08 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Puech, Nissan-lez-Enserune (34440) | PC Locaux | A1184, A1187 | — | 2 960 m² | 2013/04/04 |
| 38 Quai Jayr, Lyon (69000) | PC Logement | BK40 | 471 m² | 67 m² | 2013/03/15 |
1 autorisation sur la période 21/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Nissan-lez-Enserune. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De Lespignan, Nissan-lez-Enserune (34440) | PA | A612, A613 | 220 m² | 2025/05/21 |
1 autorisation sur la période 16/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nissan-lez-Enserune. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Bon Marche, Nissan-lez-Enserune (34440) | PD | A742, A743 | 173 m² | 2024/05/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
