COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN
COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuville-sur-Ain.
Profil et organisation
COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01160 à NEUVILLE-SUR-AIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN
COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN compte 3 autorisations recensées sur la période 06/10/2015 - 25/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN
3 autorisations sur la période 06/10/2015 - 25/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Neuville-sur-Ain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Champagne, Neuville-sur-Ain (01160) | PC Locaux | OE234 | 28 695 m² | 182 m² | 2024/04/25 |
| Le Camp, Neuville-sur-Ain (01160) | PC Locaux | 0E2111 | 2 819 m² | 455 m² | 2021/08/17 |
| La Craz, Neuville-sur-Ain (01160) | DP Locaux | AB411 | 8 699 m² | 12 m² | 2015/10/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-AIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.