COMMUNE DE NEUVES MAISONS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE NEUVES MAISONS
COMMUNE DE NEUVES MAISONS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuves-Maisons.
Profil et organisation
COMMUNE DE NEUVES MAISONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54230 à NEUVES-MAISONS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NEUVES MAISONS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVES MAISONS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEUVES MAISONS
COMMUNE DE NEUVES MAISONS compte 6 autorisations recensées sur la période 16/07/2014 - 04/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUVES MAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVES MAISONS
6 autorisations sur la période 16/07/2014 - 04/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Neuves-Maisons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUVES MAISONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pasteur, Neuves-Maisons (54230) | PC Locaux | AE19, AE20 | 75 016 m² | 89 m² | 2018/10/04 |
| 9001 Rue Pasteur, Neuves-Maisons (54230) | PC Locaux | AE19, AE20 | 36 834 m² | 502 m² | 2016/07/26 |
| Rue Pasteur - Abbe Mutths - Ys Blanc Pre - Sous Chemenez - Tuilon, Neuves-Maisons (54230) | PC Locaux | AC426, AC483 | 64 975 m² | 834 m² | 2015/01/20 |
| Rue Pasteur Stade A Courrier, Neuves-Maisons (54230) | PC Locaux | AE23 | 25 470 m² | 163 m² | 2014/10/09 |
| Pl Ernest Poirson, Neuves-Maisons (54230) | PC Locaux | AC377, AC376 | 4 537 m² | 95 m² | 2014/08/05 |
| Pl Ernest Poirson, Neuves-Maisons (54230) | PC Locaux | AC377, AC376 | 4 537 m² | 1 167 m² | 2014/07/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEUVES MAISONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEUVES MAISONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NEUVES MAISONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.