COMMUNE DE NEBOUZAT - Permis de construire et DP

Active
216302489 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNE DE NEBOUZAT

COMMUNE DE NEBOUZAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nébouzat.

Profil et organisation

COMMUNE DE NEBOUZAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63210 à NEBOUZAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE NEBOUZAT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEBOUZAT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEBOUZAT

COMMUNE DE NEBOUZAT compte 8 autorisations recensées sur la période 25/02/2015 - 20/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEBOUZAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

25/02/2015 - 20/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEBOUZAT

8 autorisations sur la période 25/02/2015 - 20/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Nébouzat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEBOUZAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route Des Puys Coheix, Mazaye (63230) PC Logement ZN57 2 458 m² 85 m² 2026/01/20
Rue Charles De Gaulle - Le, Nébouzat (63210) PC Locaux AE282 1 178 m² 311 m² 2023/09/19
5001 Rue Du Stade - Le Bourg, Nébouzat (63210) PC Logement ZC393 2 014 m² 39 m² 2019/05/22
5057 Pl De L Eglise - Le Bourg, Nébouzat (63210) PC Locaux AE293 1 197 m² 64 m² 2019/04/13
Rte De Champbige, Nébouzat (63210) PC Locaux ZB126 1 515 m² 41 m² 2016/09/20
Rue Charles De Gaulle, Nébouzat (63210) DP Locaux AE463, AE212 2 469 m² 15 m² 2015/11/13
Rue Charles De Gaulle, Nébouzat (63210) DP Locaux AE282 1 178 m² 34 m² 2015/06/18
Pl De L Eglise Le Bourg, Nébouzat (63210) PC Mixte AE219 903 m² 439 m² 2015/02/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEBOUZAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEBOUZAT

Sources des informations sur COMMUNE DE NEBOUZAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NEBOUZAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NEBOUZAT ?
COMMUNE DE NEBOUZAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NEBOUZAT ?
Le profil de COMMUNE DE NEBOUZAT recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NEBOUZAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NEBOUZAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NEBOUZAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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