COMMUNE DE NEANT SUR YVEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
COMMUNE DE NEANT SUR YVEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Néant-sur-Yvel.
Profil et organisation
COMMUNE DE NEANT SUR YVEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56430 à NEANT-SUR-YVEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
COMMUNE DE NEANT SUR YVEL compte 3 autorisations recensées sur la période 05/06/2023 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEANT SUR YVEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
2 autorisations sur la période 05/06/2023 - 06/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Néant-sur-Yvel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEANT SUR YVEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Néant-sur-Yvel (56430) | DP Locaux | ZR262 | 6 327 m² | 28 m² | 2024/03/06 |
| Rue Du Val Sans Retour, Néant-sur-Yvel (56430) | PC Locaux | ZR261, ZR262 | 6 370 m² | 99 m² | 2023/06/05 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
1 autorisation sur la période 05/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Néant-sur-Yvel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Guerets, Néant-sur-Yvel (56430) | PA | ZV304 | 9 855 m² | 2025/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NEANT SUR YVEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.