2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE MONTREUIL L ARGILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montreuil-l'Argillé.
COMMUNE DE MONTREUIL L ARGILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27390 à Montreuil-l'Argillé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTREUIL L ARGILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 14/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTREUIL L ARGILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/06/2013 - 14/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Montreuil-l'Argillé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTREUIL L ARGILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Grande Place Du Marche, Montreuil-l'Argillé (27390) | PC Locaux | AC332 | 1 142 m² | 16 m² | 2015/01/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Verneusses (27390) | DP Locaux | F167 | 250 m² | 19 m² | 2013/06/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
