2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monthureux-sur-Saône.
COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88410 à Monthureux-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/07/2018 - 15/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Monthureux-sur-Saône. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Gare, Monthureux-sur-Saône (88410) | PC Locaux | AE184, AE468 | 3 636 m² | 40 m² | 2025/05/15 |
1 autorisation sur la période 22/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Monthureux-sur-Saône. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Bois Banc, Monthureux-sur-Saône (88410) | PA | AE2, AE19 | 18 573 m² | 2022/07/22 |
1 autorisation sur la période 26/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Monthureux-sur-Saône. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De La Croix De Mission, Monthureux-sur-Saône (88410) | PD | AB120 | 353 m² | 2018/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
