COMMUNE DE MONTENACH - Permis de construire et DP

Active
215704792 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTENACH

COMMUNE DE MONTENACH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montenach.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTENACH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57480 à MONTENACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTENACH
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTENACH

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTENACH

COMMUNE DE MONTENACH compte 3 autorisations recensées sur la période 24/10/2016 - 26/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTENACH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/10/2016 - 26/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTENACH

3 autorisations sur la période 24/10/2016 - 26/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montenach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTENACH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Imp Des Jardins, Montenach (57480) PC Locaux 01248 55 m² 2024/01/26
1 Place De La Mairie, Montenach (57480) PC Locaux 01188 673 m² 26 m² 2021/07/05
Chemin D Evendorff, Montenach (57480) PC Locaux 0145 2 020 m² 462 m² 2016/10/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTENACH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTENACH

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTENACH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTENACH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTENACH ?
COMMUNE DE MONTENACH est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTENACH ?
Le profil de COMMUNE DE MONTENACH recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTENACH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTENACH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTENACH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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