COMMUNE DE MONTELIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTELIER
COMMUNE DE MONTELIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélier.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTELIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26120 à MONTELIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTELIER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTELIER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTELIER
COMMUNE DE MONTELIER compte 8 autorisations recensées sur la période 17/09/2015 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTELIER
8 autorisations sur la période 17/09/2015 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montélier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTELIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De Charmilles, Montélier (26120) | PC Locaux | ZX697, ZX865 | 2 750 m² | 913 m² | 2026/05/13 |
| Chemin Du Clos Les Petits Champs, Montélier (26120) | PC Locaux | YV73 | 10 483 m² | 825 m² | 2024/01/08 |
| Le Prieure, Montélier (26120) | PC Locaux | YT27 | — | 63 m² | 2020/01/15 |
| 10 Avenue Du Ver, Montélier (26120) | PC Mixte | YD48 | — | 196 m² | 2018/01/30 |
| 10 Avenue Du Vercors, Montélier (26120) | PC Locaux | ZX814 | 9 615 m² | 814 m² | 2017/11/17 |
| Allee Des Lys Fauconnieres, Montélier (26120) | PC Locaux | A589 | 670 m² | 40 m² | 2016/09/09 |
| Place Emile Juge Fauconnieres, Montélier (26120) | PC Locaux | A1384 | 3 030 m² | 197 m² | 2015/10/16 |
| Route De La Pimpie Za La Pimpie, Montélier (26120) | PC Locaux | ZX693, ZX694 | 2 571 m² | 243 m² | 2015/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTELIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTELIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONTELIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.