COMMUNE DE MONTELIER - Permis de construire et DP

Active
212601975 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTELIER

COMMUNE DE MONTELIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélier.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTELIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26120 à Montélier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTELIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTELIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTELIER

COMMUNE DE MONTELIER compte 8 autorisations recensées sur la période 17/09/2015 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

17/09/2015 - 13/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTELIER

8 autorisations sur la période 17/09/2015 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montélier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTELIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue De Charmilles, Montélier (26120) PC Locaux ZX697, ZX865 2 750 m² 913 m² 2026/05/13

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Clos Les Petits Champs, Montélier (26120) PC Locaux YV73 10 483 m² 825 m² 2024/01/08

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Prieure, Montélier (26120) PC Locaux YT27 — 63 m² 2020/01/15

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Avenue Du Ver, Montélier (26120) PC Mixte YD48 — 196 m² 2018/01/30

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Avenue Du Vercors, Montélier (26120) PC Locaux ZX814 9 615 m² 814 m² 2017/11/17

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee Des Lys Fauconnieres, Montélier (26120) PC Locaux A589 670 m² 40 m² 2016/09/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTELIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTELIER

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTELIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTELIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTELIER ?
COMMUNE DE MONTELIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTELIER ?
Le profil de COMMUNE DE MONTELIER recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTELIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTELIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTELIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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