COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL
COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montégut-Plantaurel.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09120 à MONTEGUT-PLANTAUREL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL
COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2019 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL
2 autorisations sur la période 08/11/2019 - 23/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montégut-Plantaurel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Rue Du Rozies, Montégut-Plantaurel (09120) | DP Locaux | WH250 | 1 453 m² | 9 m² | 2024/02/23 |
| Le Sabarthes, Montégut-Plantaurel (09120) | DP Locaux | WH233, WH237 | 1 685 m² | 16 m² | 2019/11/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONTEGUT PLANTAUREL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.