2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE MONTBAZENS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbazens.
COMMUNE DE MONTBAZENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12220 à Montbazens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTBAZENS compte 9 autorisations recensées sur la période 30/12/2013 - 28/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTBAZENS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/03/2016 - 28/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montbazens. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTBAZENS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Place Du Marche, Montbazens (12220) | PC Locaux | AL415, AL463 | 2 778 m² | 337 m² | 2023/05/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 30/12/2013 - 12/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montbazens. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Peyrade Basse, Montbazens (12220) | PA | AI149 | 13 585 m² | 2021/10/12 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fargal Bas, Montbazens (12220) | PA | AM494 | — | 2015/09/05 |
| Fargal Bas, Montbazens (12220) | PA | AM512, AM492 | — | 2015/09/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Fargal, Montbazens (12220) | PA | AO293, AO230 | — | 2013/12/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
