COMMUNE DE MONTBARD est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 14 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbard.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTBARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21500 à Montbard.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MONTBARD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTBARD
COMMUNE DE MONTBARD compte 22
autorisations recensées
sur la période 06/03/2013 - 18/09/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTBARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
22
Période couverte
06/03/2013 - 18/09/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE MONTBARD
COMMUNE DE MONTBARD apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DE MONTBARD
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
3
+200,0 %
1
2
0
2023
1
0 %
0
0
1
2022
1
-75,0 %
1
0
0
2021
4
0 %
3
1
0
2019
4
+33,3 %
3
0
1
2017
3
0 %
1
2
0
2016
3
+50,0 %
2
0
1
2014
2
+100,0 %
2
0
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTBARD
14 autorisations sur la période 06/03/2013 - 18/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montbard. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTBARD dans le dataset PC de Sitadel.
5 autorisations sur la période 20/07/2017 - 20/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montbard. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
3 autorisations sur la période 21/03/2016 - 12/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montbard. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTBARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTBARD ?
COMMUNE DE MONTBARD est associé à 22 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTBARD ?
Le profil de COMMUNE DE MONTBARD recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTBARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTBARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTBARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.