2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE MOLLEGES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mollégès.
COMMUNE DE MOLLEGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13940 à Mollégès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MOLLEGES compte 6 autorisations recensées sur la période 28/02/2013 - 06/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MOLLEGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/02/2013 - 28/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mollégès. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MOLLEGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 278 Route De Saint-Andiol, Mollégès (13940) | PC Locaux | AD163 | 6 620 m² | 648 m² | 2023/02/28 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 74 Le Cours, Mollégès (13940) | PC Locaux | AA39 | 98 m² | 16 m² | 2021/09/15 |
| 54 Rte De Saint Andiol, Mollégès (13940) | DP Locaux | AD340 | 1 029 m² | 172 m² | 2021/07/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 107 Rte De Noves, Mollégès (13940) | PC Locaux | AD131 | 6 629 m² | 15 m² | 2016/08/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 54 Rte De Saint-Andiol Mas Chabert, Mollégès (13940) | PC Locaux | AD340 | 1 029 m² | 184 m² | 2013/02/28 |
1 autorisation sur la période 06/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Mollégès. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Du Mas Crema, Mollégès (13940) | PA | AK20, AK46 | 17 619 m² | 2025/10/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
