2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE MOLIETS ET MAA est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moliets-et-Maa.
COMMUNE DE MOLIETS ET MAA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40660 à Moliets-et-Maa.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MOLIETS ET MAA compte 7 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 29/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MOLIETS ET MAA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 29/01/2014 - 29/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Moliets-et-Maa. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MOLIETS ET MAA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 115 Rue Du Gal Caunegre, Moliets-et-Maa (40660) | PC Mixte | AX36, AX37 | 860 m² | 69 m² | 2022/09/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Moliets-et-Maa. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Biscordan, Moliets-et-Maa (40660) | PA | AW291 | 23 714 m² | 2020/09/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
