2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE MOIRANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans.
COMMUNE DE MOIRANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38430 à Moirans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MOIRANS compte 4 autorisations recensées sur la période 01/08/2017 - 12/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MOIRANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/08/2020 - 12/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Moirans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MOIRANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bethanies, Moirans (38430) | PC Locaux | AV41, AV306 | 32 341 m² | 1 307 m² | 2020/08/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 01/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Moirans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Espace Des Peintres, Moirans (38430) | PD | AP284 | — | 2017/08/01 |
| Rue Du Vergeron, Moirans (38430) | PD | AT71, AT72 | — | 2017/08/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
