2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE MODANE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Modane.
COMMUNE DE MODANE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73500 à Modane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MODANE compte 10 autorisations recensées sur la période 23/06/2013 - 23/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MODANE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/06/2013 - 23/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Modane. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MODANE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42 Rue De Charmasson, Modane (73500) | PC Locaux | F1798, F538 | 2 610 m² | 65 m² | 2013/10/23 |
| Rte De Bardonneche, Modane (73500) | DP Locaux | B57 | 1 130 m² | 9 m² | 2013/06/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 03/02/2014 - 06/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Modane. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sainte-Anne, Modane (73500) | PA | C1591 | — | 2026/03/06 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bons Enfants Derriere L Eglise, Modane (73500) | PA | C1226, C4203 | — | 2020/04/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bons Enfants Derrière L Eglise, Modane (73500) | PA | C850, C1211 | — | 2014/02/03 |
2 autorisations sur la période 03/07/2020 - 23/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Modane. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Glacier De Chaviere - Col De Thorens, Modane (73500) | PD | A1 | — | 2026/02/23 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Paix, Modane (73500) | PD | C455, C456 | — | 2020/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
