COMMUNE DE MISERIEUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE MISERIEUX
COMMUNE DE MISERIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Misérieux.
Profil et organisation
COMMUNE DE MISERIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01600 à MISERIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MISERIEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MISERIEUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MISERIEUX
COMMUNE DE MISERIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2019 - 09/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MISERIEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MISERIEUX
2 autorisations sur la période 07/05/2019 - 09/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Misérieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MISERIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 87 Grande Rue, Misérieux (01600) | PC Locaux | 0B1166 | 9 465 m² | 255 m² | 2022/09/09 |
| 194 Rue Des Ecoles, Misérieux (01600) | PC Locaux | 0B114 | — | 86 m² | 2019/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MISERIEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MISERIEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MISERIEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.