COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS - Permis de construire et DP

Active
213802317 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS

COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meyrieu-les-Étangs.

Profil et organisation

COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38440 à MEYRIEU-LES-ETANGS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS

COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS compte 3 autorisations recensées sur la période 30/03/2018 - 14/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/03/2018 - 14/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS

3 autorisations sur la période 30/03/2018 - 14/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Meyrieu-les-Étangs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
273 Rte Des Gantieres, Meyrieu-les-Étangs (38440) DP Locaux C1041 15 434 m² 5 m² 2025/03/14
Montee De La Grange Boucharin, Meyrieu-les-Étangs (38440) PC Locaux B1051 7 897 m² 1 040 m² 2021/04/14
Montee De La Grange, Meyrieu-les-Étangs (38440) PC Locaux B1051 8 003 m² 1 368 m² 2018/03/30

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS

Sources des informations sur COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS ?
COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS ?
Le profil de COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MEYRIEU LES ETANGS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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