2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MEUSNES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meusnes.
COMMUNE DE MEUSNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41130 à Meusnes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MEUSNES compte 9 autorisations recensées sur la période 03/08/2013 - 18/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MEUSNES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/11/2013 - 19/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Meusnes. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MEUSNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Paul Verlaine, Meusnes (41130) | PC Locaux | 0A1880 | — | 165 m² | 2019/12/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 16/06/2018 - 18/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Meusnes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Anatole France Square Jean Moulin, Meusnes (41130) | PA | A1898 | — | 2024/10/18 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Meusnes (41130) | PA | — | — | 2023/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Verlaine, Meusnes (41130) | PA | 0A2233 | — | 2018/06/16 |
1 autorisation sur la période 03/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Meusnes. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 55 Rue Des Soupirs, Meusnes (41130) | PD | A1168 | — | 2013/08/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
