COMMUNE DE MASLIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maslives.
Profil et organisation
COMMUNE DE MASLIVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41250 à Maslives.
COMMUNE DE MASLIVES compte 2
autorisations recensées
sur la période 12/07/2023 - 23/05/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MASLIVES, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
12/07/2023 - 23/05/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE MASLIVES
1 autorisation sur la période 23/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Maslives. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE MASLIVES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MASLIVES ?
COMMUNE DE MASLIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MASLIVES ?
Le profil de COMMUNE DE MASLIVES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MASLIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MASLIVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MASLIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.