COMMUNE DE MANSAC - Permis de construire et DP

Active
211912407 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MANSAC

COMMUNE DE MANSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mansac.

Profil et organisation

COMMUNE DE MANSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19520 à MANSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MANSAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MANSAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MANSAC

COMMUNE DE MANSAC compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2017 - 09/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MANSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/11/2017 - 09/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MANSAC

2 autorisations sur la période 13/11/2017 - 09/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mansac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MANSAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De La Mairie, Mansac (19520) DP Locaux ZP96 1 920 m² 16 m² 2026/03/09
3 Rue De L'ecole, Mansac (19520) PC Locaux AB45 2 834 m² 7 m² 2017/11/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MANSAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MANSAC

Sources des informations sur COMMUNE DE MANSAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MANSAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MANSAC ?
COMMUNE DE MANSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MANSAC ?
Le profil de COMMUNE DE MANSAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MANSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MANSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MANSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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