COMMUNE DE MANOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215202201 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MANOIS

COMMUNE DE MANOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Manois.

Profil et organisation

COMMUNE DE MANOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52700 à MANOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MANOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MANOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MANOIS

COMMUNE DE MANOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2016 - 04/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MANOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/11/2016 - 04/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MANOIS

1 autorisation sur la période 03/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Manois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MANOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Chem Des Vaux, Manois (52700) PC Locaux OA680 126 m² 2016/11/03

Permis d'aménager de COMMUNE DE MANOIS

1 autorisation sur la période 04/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Manois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Four, Manois (52700) PA ZB227 2021/01/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MANOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MANOIS

Sources des informations sur COMMUNE DE MANOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MANOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MANOIS ?
COMMUNE DE MANOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MANOIS ?
Le profil de COMMUNE DE MANOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MANOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MANOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MANOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides