2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MAISONNISSES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisonnisses.
COMMUNE DE MAISONNISSES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23150 à Maisonnisses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MAISONNISSES compte 4 autorisations recensées sur la période 30/10/2014 - 13/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAISONNISSES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/10/2014 - 12/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Maisonnisses. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAISONNISSES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Des Ecoliers, Maisonnisses (23150) | PC Mixte | 0B602 | 99 m² | 120 m² | 2024/04/12 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Maisonnisses (23150) | PC Locaux | B609 | 926 m² | 80 m² | 2018/07/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Maisonnisses (23150) | PC Locaux | B609 | 926 m² | 84 m² | 2014/10/30 |
1 autorisation sur la période 13/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Maisonnisses. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoliers Le Bourg, Maisonnisses (23150) | PD | 0B1102 | 52 m² | 2026/08/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
